CONDITIONS GENERALES DE VENTE

La société PATRIMOINE ART CONSEIL (Enseigne Calm Concept Store) dont le Siège Social est au 19 rue des Sables 97400 SAINT-DENIS. Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes sur le site https://calmconceptstore.com/.

La société se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction. En conséquence, le fait de passer commande implique l’entière adhésion, sans réserve, à ces conditions.

LE CLIENT

Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, PATRIMOINE ART CONSEIL ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit.

LES PRODUITS

Les Produits proposés à la vente par la société sont ceux présent sur le site internet au jour de sa consultation par le client, dans la limite des stocks disponibles. Afin de renseigner  mieux le client, la société met à disposition pour chaque produit une description, composer de photos, le prix, les tailles disponibles, les couleurs disponibles, la composition. Ainsi que les caractéristiques particulières.

Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, cela peut varier en fonction notamment de la résolution ou de la définition des couleurs de l’écran du Client. Il est également possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur la description de la fiche du produit sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.

LES PRIX

Les prix sont indiqués en euros (EUR €) et renseignés toutes taxes comprises.
Les frais de livraison sont gratuits pour le client.

Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le site et confirmés au client lors de la validation de la commande. Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant validation et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits. Le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers lors de livraison à l’étranger restent à la charge du client.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment de votre commande.

Nous vous informons qu’en cas d’affichage d’un prix erroné, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique…), même si la commande a été validée par nos soins, nous l’annulerons automatiquement et vous en serez informé dans les meilleurs délais. Vous pourrez par la suite repasser votre commande au prix actualisé si vous souhaitez acquérir le produit.

LA COMMANDE

Le montant total TTC de la commande, distinguant d’une part le prix dû au titre des produits, et d’autre part les frais de livraison, est alors indiqué dans le récapitulatif. Une fois la commande vérifiée et le cas échéant modifiée, le client peut valider son panier.

LIVRAISON

Les colis sont généralement expédiés en 48h s'agissant des articles disponibles en magasin, ou en 30 a 45 jours s'agissant des autres produits.  Le mode d’expédition standard est le colis standard par La Poste. Nous vous fournirons dès que possible un lien qui vous permettra de suivre en ligne la livraison de votre colis. 

Pour les livraisons un courrier électronique vous sera envoyé dès l’expédition. Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter notre service clients par courrier électronique : emmanuellechanliat@gmail.com

Le délai de livraison d’un produit, tel que renseigné sur le site lors de l’acceptation de la commande, est un délai moyen habituel et correspond au délai de préparation de la commande, auquel s’ajoute le délai d’acheminement par La Poste. PATRIMOINE ART CONSEIL ne peut pas être tenue responsable des retards de livraison qui sont imputables soit au retards internes a La Poste, a la force majeure ou au fait du client (par exemple l'absence).

LE PAIEMENT

Le paiement en ligne se fait par les moyens suivants: par carte bancaire  (Carte Bleue, Visa, Mastercard) ,

Le client devra saisir son numéro de carte bancaire, sa date de validité ainsi que les 3 numéros du cryptogramme visuel présent au dos de sa carte. Si le paiement est accepté, le client sera redirigé vers un écran de confirmation de commande sur le site.

PATRIMOINE ART CONSEIL se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de litige(s) existant(s) avec le client, échanges et retours abusifs ou anormaux. Le service client du site Calm Concept Store est à la disposition du client pour toutes questions relatives à sa commande. Le service client est disponible par mail sur : evcl.re@gmail.com.

RETOURS ET ECHANGES

Vous disposez d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de la marchandise pour, nous signaler votre intention de nous retourner le produit et la raison de ce retour.

 Vous devez nous renvoyer, à vos frais, la marchandise à retourner au plus vite et dans un délai maximal de 15 jours a compter de la date de signalement.

Votre demande de retour peut s’effectuer par courrier électronique : emmanuellechanliat@gmail.com.

Dès la réception d’e-mail d’autorisation de retour, vous pouvez retourner les produits souhaités, dans leur emballage d’origine, accompagné de la facture, à l’adresse indiquée par la gérante lors du signalement. Les frais de retour sont à votre charge.

Les articles soldés et en promotions ne sont ni repris ni échangés.

Tous les autres produits du site peuvent être retournés. Les produits retournés doivent être intacts, en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine et porteurs de leur étiquette. Il ne devra pas avoir été porté ou utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et dans un état de propreté parfaite. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine est détérioré, ne sera pas échangé.

Dès réception de votre colis de retour et validation par nos services, nous procèderons à l’échange ou au remboursement. Lors de la réception des colis, si  l’emballage présente des traces de détérioration, nous pouvons : soit refuser le colis, il sera retourné directement à l’expéditeur; soit demander une mise à disposition au bureau de poste afin que vous puissiez l’ouvrir en présence d’un agent habilité. 

Les produits remisés ne peuvent pas être échangés, ni remboursés.